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Marques déposées par GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils
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A.T.C. IMMOBILIER ALIZES - TRANSACTIONS - CONSEILS www.licence4.net
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.T.C. IMMOBILIER ALIZES - TRANSACTIONS - CONSEILS www.licence4.net
GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils

Numéro de dépôt :
3218410
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
A.T.C. IMMOBILIER ALIZES - TRANSACTIONS - CONSEILS www.licence4.net de GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils

Présentation de la marque A.T.C. IMMOBILIER ALIZES - TRANSACTIONS - CONSEILS www.licence4.net

Déposée le 1 avril 2003 par GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « A.T.C. IMMOBILIER ALIZES - TRANSACTIONS - CONSEILS www.licence4.net »

Le déposant est GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils domicilié(e) 220, avenue de la Libération,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITARD Evelyne chez Sophie LOPEZ domicilié(e) 77 rue Amiral Courbet,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GUITARD Evelyne Alizés Transactions Conseils - 220, avenue de la Libération,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France


GUITARD Evelyne chez Sophie LOPEZ - 77 rue Amiral Courbet,33110 LE BOUSCAT - 33110 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°379075 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383096 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Biens Immobiliers, Fonds de Commerces, et Licences de Bars-et-restaurants