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Marques déposées par monsieur Guisset Pierre
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LA SUBSTANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SUBSTANCE
M. Guisset Pierre

Numéro de dépôt :
4299621
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
LA SUBSTANCE de Guisset Pierre

Présentation de la marque LA SUBSTANCE

Déposée le 15 septembre 2016 par monsieur Guisset Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Guisset Pierre domicilié(e) 10 bis impasse de naubalette - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guisset Pierre domicilié(e) 10 bis impasse de naubalette - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LA SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.


M. Guisset Pierre - 10 bis impasse de naubalette - 31200 - TOULOUSE - France


M. Guisset Pierre - 10 bis impasse de naubalette - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Matériel pour artistes ; affiches ; albums ; prospectus ; instruments d'écriture ; dessins ;

Vêtements ; chemises.