Marque enregistrée - Marque en vigueur

Constance GUISSET
Mme GUISSET Constance

Numéro de dépôt :
4280787
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2026
Constance GUISSET de GUISSET Constance

Présentation de la marque Constance GUISSET

Déposée le 16 juin 2016 par madame GUISSET Constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Constance GUISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame GUISSET Constance domicilié(e) 39 rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque Constance GUISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constance GUISSET arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.


Mme GUISSET Constance - 39 rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Argenterie, couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ; emporte-pièces (outils) ; pinces ;

Enregistrements numériques ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; bandes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; enregistrements sonores ; supports d'enregistrements sonores ; programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos ; livres électroniques ; livres et publications électroniques téléchargeables ; films animés ; films vidéos, cinématographiques ; films cinématographiques exposés ; clés USB ;

Appareils et installations d'éclairage ; luminaires ; lampes et ampoules d'éclairages ; lampions ; lampadaires ; abat-jour ; chaufferettes ; bouillottes ; brûleurs à huile ; cafetières, théières et bouilloires électriques ; cendriers ; cuisinières ; machines électriques de cuisine pour cuisson ; grille pains ; appareils pour la désodorisation de l'air ;

Articles de bijouterie et de joaillerie ; horlogerie ; montres et montres bracelets ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; breloques et bijoux de fantaisie ; boîtes à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ou ornements en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies, dessins ; articles de papeterie, boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; catalogues ; journaux ; carnets ; calendriers et agendas ; instruments d'écriture, de dessin et de peinture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; supports pour la photographie ; figurines en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; linge de table en papier ;

Malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, trousses de voyage (maroquinerie) ; cordons en cuir ; sacs ; sacs à main, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de voyage, sacs de plage, sacoche ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie ; bourses parapluies et parasols, cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; des colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroir), cadres ; cintres pour vêtements ; porte-manteaux ; paravents ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines et objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; vannerie ; boîtes en bois ; décorations en matières plastiques pour aliments ; housses pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; couchettes et niches pour animaux de compagnie ; paniers non métalliques ; poignées de porte non métallique ; coussins ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle ; assiettes ; poubelles ; verres (récipients) récipients à boire ; vases ; cache-pot (non en papier et non en métaux précieux) ; pots à fleurs ; flacons et carafes ; dessous de plats ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; bocaux ; brûle-parfums ; diffuseurs (non en métaux précieux) de parfums et d'huiles essentielles ; bougeoirs (non en métaux précieux) ;

Tissus et leurs succédanés ; tapis de table ; couettes et couvertures de lit ; housses pour coussins ; dessous de carafes ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ;

Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, cravates ; foulards ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Gestion des affaires commerciales ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web d'enregistrements numériques, de supports d'enregistrement magnétiques et numériques, de bandes vidéo, de disques compacts (audio-vidéo), d'enregistrements sonores, de supports d'enregistrements sonores, de programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos, de livres électroniques, de livres et de publications électroniques téléchargeables, de films animés, de films vidéos, de films cinématographiques, de films cinématographiques exposés et de clés-USB ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web d'argenterie, de couverts, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'emporte-pièces (outils) et de pinces ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web d'appareils et installations d'éclairage, de luminaires, de lampes, d'ampoules d'éclairages, de lampions, de lampadaires, d'abat-jour, de chaufferettes, de bouillottes, de brûleurs à huile, de cafetières électriques, de théières électriques, de bouilloires électriques, de cendriers, de cuisinières, de machines électriques de cuisine pour cuisson, de grille pains et d'appareils pour la désodorisation de l'air ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web d'articles de bijouterie et de joaillerie, d'horlogerie, de montres, de montre-bracelet, d'étuis ou d'écrins pour l'horlogerie, de breloques, de bijoux de fantaisie, de boîtes à bijoux ou de boîtes en métaux précieux de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art ou ornements en métaux précieux ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de produits de l'imprimerie, de photographies, de dessins, d'articles de papeterie, de boites en carton ou en papier, d'affiches, d'albums, de cartes, de livres, de catalogues, de journaux, de carnets, de calendriers, d'agendas, d'instruments d'écriture, de dessin et de peinture, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de supports pour la photographie, de figurines en papier mâché, de tableaux (peintures) encadrés ou non, d'aquarelles, d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières plastiques pour l'emballage, de matériel pour les artistes, de linge de table en papier ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de malles et valises, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, de trousses de voyage (maroquinerie), de cordons en cuir, de sacs, de sacs à main, de sacs d'écolier, de sacs à dos, de sacs à roulettes, de sacs d'alpinistes, de sacs de voyage, de sacs de plage, de sacoche, de portefeuilles, de porte-cartes, de porte-monnaie, de bourses parapluies et de parasols, de cannes, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers pour animaux, d'habits pour animaux ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de meubles, de glaces (miroir), de cadres, de cintres pour vêtements, de porte-manteaux, de paravents, de figurines et objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de vannerie, de boîtes en bois, de décorations en matières plastiques pour aliments, d'housses pour vêtements, de récipients d'emballage en matières plastiques, de récipients d'emballage en matières plastiques, de couchettes et de niches pour animaux de compagnie, de paniers non métalliques, de poignées de porte non métallique, de coussins ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web d'objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, de statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en faïence ou en verre, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de vaisselle, d'assiettes, de poubelles, de verres (récipients), de récipients à boire, de vases, de cache-pot (non en papier et non en métaux précieux), de pots à fleurs, de flacons et carafes, de dessous de plats, d'ustensiles, de nécessaires de toilette, de bocaux, de brûle-parfums, de diffuseurs (non en métaux précieux) de parfums et d'huiles essentielles, de bougeoirs (non en métaux précieux) ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de vêtements, de sous-vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonneterie, de cravates, de foulards ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de tissus et leurs succédanés, de tapis de table, de couettes, de couvertures de lit, de housses pour coussins, de dessous de carafes, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de table non en papier, de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, de tentures murales en matières textiles, de mouchoirs de poche en matières textiles ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de papiers peints ;

Services de divertissement ; organisation d'expositions et d'événements à buts culturels ou éducatifs ; services de photographie ; publication et édition de livres et de magazines ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; édition en ligne de revues spécialisées et livres électroniques ; organisation et conduite de colloques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; reportages photographiques ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ;

Architecture d'intérieur ; services d'architectes (intérieur et extérieur) et d'ingénieur ; informations en matière d'architecture et d'ingénierie ; conseils dans le domaine de l'aménagement et design s'y rapportant ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessin industriel et technique, services de design stylisme (design industriel) ; services de consultant en design ; conception et développement ornementaux et esthétiques de produits [de consommation] ; services de conception et de développement de meubles, de produits de décoration ; dessin et conception d'emballages, de récipients, de vaisselle et d'ustensiles de table.