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C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client
M GUISQUET Philippe

Numéro de dépôt :
98723405
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client

Déposée le 18 mars 1998 par monsieur GUISQUET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est monsieur GUISQUET Philippe domicilié(e) 1 A chemin de La Pignole, 31790 SAINT-JORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUISQUET Philippe - France.

La marque C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Q.I.S.C.C. Contrôle qualité Interne avec Suivi contradictoire du client est expirée depuis le 18 mars 2008.


M GUISQUET Philippe - 1 A chemin de La Pignole, 31790 SAINT-JORY - France


M. GUISQUET Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Service contrôle technique, contrôle qualité. Service de prélèvement pour analyses. Service de traitement du bois.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.