Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
GUISELIN ET COMPAGNIE, FRANCE JOUETS, société en nom collectif, 13, rue Caumartin, PARIS.

Numéro de dépôt :
1164955
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 19 février 1981 par la société GUISELIN ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GUISELIN ET COMPAGNIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 19 février 1991.


GUISELIN ET COMPAGNIE, FRANCE JOUETS, société en nom collectif, 13, rue Caumartin, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

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