Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAS DE SEL
GUISABEL, SARL

Numéro de dépôt :
3813304
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
TAS DE SEL de GUISABEL

Présentation de la marque TAS DE SEL

Déposée le 10 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAS DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUISABEL domicilié(e) 0 Route de Loire - 49440 - CANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 138 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUISABEL domicilié(e) 0 Route de Loire - 49440 - CANDE - France.

La marque TAS DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAS DE SEL est expirée depuis le 10 mars 2021.

GUISABEL a également déposé les autres marques suivantes : BLOC D ARDOISE


GUISABEL, SARL - 0 Route de Loire - 49440 - CANDE - France - SIREN 408138030


GUISABEL - 0 Route de Loire - 49440 - CANDE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.