Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDEEN PROVENCE
Monsieur GUIS OLIVIER
Monsieur PY JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3095064
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011
BASTIDEEN PROVENCE de GUIS OLIVIER

Présentation de la marque BASTIDEEN PROVENCE

Déposée le 12 avril 2001 par monsieur GUIS OLIVIER et monsieur PY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIDEEN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Les déposants sont monsieur GUIS OLIVIER domicilié(e) 25 COURS HONORE D'ESTIENNE D'ORVES, 13001 MARSEILLE - France et monsieur PY JEAN-PIERRE domicilié(e) 31 RUE DE PROVENCE, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque BASTIDEEN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDEEN PROVENCE est expirée depuis le 12 avril 2011.

GUIS OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON MERIDIONALE


Monsieur GUIS OLIVIER - 25 COURS HONORE D'ESTIENNE D'ORVES, 13001 MARSEILLE - France

Monsieur PY JEAN-PIERRE - 31 RUE DE PROVENCE, 84000 AVIGNON - France


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Savons, parfumerie, huiles essentielles de lavande de Haute Provence. Matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage). Coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage. Malles et valises ; parasols et cannes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur à lamelles. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tentes, bâches, voiles. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), couverture de lit et de table. Dentelles et broderies ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.