Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voie Verte
Guirec Tiberghien
Florent Michaux

Numéro de dépôt :
3819086
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2021
Voie Verte de Guirec Tiberghien

Présentation de la marque Voie Verte

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par Guirec Tiberghien et Florent Michaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Voie Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Guirec Tiberghien domicilié(e) 73 Boulevard Carnot - 59420 - Mouvaux - France et Florent Michaux domicilié(e) 12 Avenue Edouard Vaillant - 59170 - Croix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guirec Tiberghien domicilié(e) 73 Boulevard Carnot - 59420 - Mouvaux - France.

La marque Voie Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voie Verte est expirée depuis le 30 mars 2021.

Guirec Tiberghien a également déposé les autres marques suivantes : Blueapps , Phoneguide , Shoot&Send , Phonevent


Guirec Tiberghien - 73 Boulevard Carnot - 59420 - Mouvaux - France

Florent Michaux - 12 Avenue Edouard Vaillant - 59170 - Croix - France


Guirec Tiberghien - 73 Boulevard Carnot - 59420 - Mouvaux - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.