DOMAINE DU BOUSQUET
Présentation de la marque DOMAINE DU BOUSQUET
Déposée le 17 juillet 2001 par GUIRAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOUSQUET est expirée depuis le 17 juillet 2021.
GUIRAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466754 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-28