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Marques déposées par monsieur GUIRAUD Daniel
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REGULASER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULASER
M. GUIRAUD Daniel

Numéro de dépôt :
4041675
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/10/2023
REGULASER de GUIRAUD Daniel

Présentation de la marque REGULASER

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur GUIRAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « REGULASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur GUIRAUD Daniel domicilié(e) ZA, La Folie - 37270 - ST. MARTIN LE BEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUIRAUD Daniel domicilié(e) ZA, La Folie - 37270 - ST. MARTIN LE BEAU - France.

La marque REGULASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULASER est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. GUIRAUD Daniel - ZA, La Folie - 37270 - ST. MARTIN LE BEAU - France


M. GUIRAUD Daniel - ZA, La Folie - 37270 - ST. MARTIN LE BEAU - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments de mesure du niveau d'eau présent dans les pompes de relevage des stations d'assainissement et de commande à distance de leur déclenchement et de leur régulation.