Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GUIRAL Gabriel
/
NOVATEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATEA
M. GUIRAL Gabriel

Numéro de dépôt :
3912926
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
NOVATEA de GUIRAL Gabriel

Présentation de la marque NOVATEA

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur GUIRAL Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur GUIRAL Gabriel domicilié(e) 16 Bis Rue du Chemin des Dames - 95400 - ARNOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUIRAL Gabriel domicilié(e) 16 Bis Rue du Chemin des Dames - 95400 - ARNOUVILLE - France.

La marque NOVATEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATEA est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. GUIRAL Gabriel - 16 Bis Rue du Chemin des Dames - 95400 - ARNOUVILLE - France


M. GUIRAL Gabriel - 16 Bis Rue du Chemin des Dames - 95400 - ARNOUVILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.