Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES CONTES FRUITES"
GUIOT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
93479988
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque "LES CONTES FRUITES"

Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) GUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « "LES CONTES FRUITES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUIOT domicilié(e) 102 rue Etienne Bancel,59970 FRESNES SUR ESCAUT (dossier no 2243967) - 59970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 800 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243967) - 59800 - France.

La marque "LES CONTES FRUITES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES CONTES FRUITES" est expirée depuis le 4 juin 2013.

GUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX DES FRUITS, LE CHOIX DE L'EAU , PULSY , LA SIRENE X21 Aucun poisson ne lui résiste ! Détendez-vous, allez à la pêche... , AMORCE LA SIRENE "X21" UNE MARQUE UNE GARANTIE MILLE PRISES , LA SIRÈNE X21 RAPIDE 210 , LA MAISON GUIOT , PRESSOR , ZINI , LA SIRENE "X21" PAIN CHAILLOU , LA SIRENE "X 21" APPAT POUR LA PECHE UNE MARQUE UNE GARANTIE


GUIOT S.A. société anonyme - 102 rue Etienne Bancel,59970 FRESNES SUR ESCAUT (dossier no 2243967) - 59970 - France - SIREN 578800559


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243967) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243967 - Publication au BOPI 2003-06-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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