Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION
SARL GUIOT

Numéro de dépôt :
3112392
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque ACTION

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUIOT domicilié(e) LE MOULIN DE LA ROQUETTE, 44310 SAINT COLOMBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 668 41O .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GUIOT - France.

La marque ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION est expirée depuis le 19 juillet 2011.

GUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX DES FRUITS, LE CHOIX DE L'EAU , PULSY , LA SIRENE X21 Aucun poisson ne lui résiste ! Détendez-vous, allez à la pêche... , AMORCE LA SIRENE "X21" UNE MARQUE UNE GARANTIE MILLE PRISES , LA SIRÈNE X21 RAPIDE 210 , LA MAISON GUIOT , PRESSOR , ZINI , LA SIRENE "X21" PAIN CHAILLOU , LA SIRENE "X 21" APPAT POUR LA PECHE UNE MARQUE UNE GARANTIE


SARL GUIOT - LE MOULIN DE LA ROQUETTE, 44310 SAINT COLOMBAN - France - SIREN 31566841O


SARL GUIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496790 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 25 novembre 2010 - Concession de licence n°536331 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 29 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563096 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 15 mars 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°571757 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

- Appâts vivants pour la pêche amorces et appâts non vivants - articles de pêche - Aliments pour animaux et poissons d'élevage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.