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Marques déposées par madame GUIOT ROUSSEAU Monique
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"H" comme ... Handicaps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"H" comme ... Handicaps
Madame GUIOT ROUSSEAU Monique

Numéro de dépôt :
1432591
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1997

Présentation de la marque "H" comme ... Handicaps

Déposée le 28 octobre 1987 par madame GUIOT ROUSSEAU Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "H" comme ... Handicaps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GUIOT ROUSSEAU Monique domicilié(e) 9, rue Luce de Lancival, 77340 PONTAULT COMBAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle JOURNEL - France.

La marque "H" comme ... Handicaps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "H" comme ... Handicaps est expirée depuis le 28 octobre 1997.


Madame GUIOT ROUSSEAU Monique - 9, rue Luce de Lancival, 77340 PONTAULT COMBAULT. - France


Mademoiselle JOURNEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Guide papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie. Education, institution d'enseignement, Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.