Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN CHAILLOU
GUIOT Philippe

Numéro de dépôt :
98726681
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2028

Présentation de la marque PAIN CHAILLOU

Déposée le 6 avril 1998 par GUIOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAIN CHAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est GUIOT Philippe domicilié(e) 5 LE BAS ROQUETTE - 44310 - SAINT COLOMBAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUIOT PHILIPPE domicilié(e) 5 LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France.

La marque PAIN CHAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN CHAILLOU arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

GUIOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : AMORCE X21 , AMORCE ISLANDE , LA SIRENE UNE MARQUE UNE GARANTIE AMORCE SPECIAL CONCOURS X 21 PLUSIEURS FOIS CHAMPION DU MONDE , ANDY


GUIOT Philippe - 5 LE BAS ROQUETTE - 44310 - SAINT COLOMBAN - France


GUIOT PHILIPPE - 5 LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367413 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496790 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 25 novembre 2010 - Concession de licence n°536331 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 29 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563096 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 15 mars 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°571757 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675621 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-15

Esches, amorces et appâts pour la pêche, à savoir farines, poudres, tourteaux, graines, pâtes, bouillettes, pains, poudre de sang pour la pêche ; huile pour la pêche ; arômes pour la pêche ; colorants pour la pêche ; poissons en conserve pour la pêche. Farines et préparations faites de céréales ; pains ; épices ; arômes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.