Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMORCE X21
GUIOT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
94525733
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/06/2024

Présentation de la marque AMORCE X21

Déposée le 14 juin 1994 par GUIOT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AMORCE X21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est GUIOT PHILIPPE domicilié(e) LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUIOT PHILIPPE domicilié(e) LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France.

La marque AMORCE X21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMORCE X21 est expirée depuis le 14 juin 2024.

GUIOT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : AMORCE ISLANDE , PAIN CHAILLOU , LA SIRENE UNE MARQUE UNE GARANTIE AMORCE SPECIAL CONCOURS X 21 PLUSIEURS FOIS CHAMPION DU MONDE , ANDY


GUIOT PHILIPPE - LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France


GUIOT PHILIPPE - LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263338 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496790 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 25 novembre 2010 - Concession de licence n°536331 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 29 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563096 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 15 mars 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°571757 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2562396 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-26

Appât pour la pêche de loisirs et nourriture pour le poisson d'élevage

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.