Déposée le 14 juin 1994 par GUIOT PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « AMORCE X21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est GUIOT PHILIPPE domicilié(e) LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUIOT PHILIPPE domicilié(e) LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France.
La marque AMORCE X21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUIOT PHILIPPE - LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France
GUIOT PHILIPPE - LE BAS ROQUETTE - 44310 - ST COLOMBAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263338 - Publication au BOPI 2004-04-22
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496790 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Inscription le 25 novembre 2010 - Concession de licence n°536331 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Inscription le 29 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563096 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29
Inscription le 15 mars 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°571757 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2562396 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-26
Appât pour la pêche de loisirs et nourriture pour le poisson d'élevage
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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