Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GUIOT Jean-Francis
/
EXCESSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCESSUS
GUIOT Jean-Francis

Numéro de dépôt :
97677274
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque EXCESSUS

Déposée le 5 mai 1997 par GUIOT Jean-Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est GUIOT Jean-Francis, domicilié(e) 3 Avenue du Haumont, 59420 Mouvaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIOT Jean-Francis - France.

La marque EXCESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESSUS est expirée depuis le 5 mai 2007.

GUIOT Jean-Francis a également déposé les autres marques suivantes : John Saint-Josse


GUIOT Jean-Francis - 3 Avenue du Haumont, 59420 Mouvaux - France


GUIOT Jean-Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Livre