Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DISCRETE
GUIOT Elisabeth

Numéro de dépôt :
94516052
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque LA DISCRETE

Déposée le 29 mars 1994 par GUIOT Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA DISCRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est GUIOT Elisabeth, domicilié(e) 2, rue de l'Arbalette, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIOT Elisabeth - France.

La marque LA DISCRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DISCRETE est expirée depuis le 29 mars 2004.


GUIOT Elisabeth - 2, rue de l'Arbalette, 37000 TOURS - France


GUIOT Elisabeth - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet partiel n°269205 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Prêt-à-porter, cravates, ceintures écharpes Sacs à main à l'exclusion du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.