Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LIVENNE
Mr GUIONNET Michel.

Numéro de dépôt :
1096538
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac

Présentation de la marque COMTE DE LIVENNE

Déposée le 4 mai 1979 par monsieur GUIONNET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « COMTE DE LIVENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUIONNET Michel domicilié(e) Chateau de Tilloux 16200 JARNAC. - France.

La marque COMTE DE LIVENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE DE LIVENNE est expirée depuis le 4 mai 1989.

GUIONNET Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BALLANS , FLEURONS , COGNAC TOURNOY , COGNAC JAY


Mr GUIONNET Michel. - Chateau de Tilloux 16200 JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Inscription le 1 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64590 - Publication au BOPI 1992-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°127375 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°124344 - Publication au BOPI

Cognac.