Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petits Bonhommes
M. GUIONNET François

Numéro de dépôt :
3947349
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/09/2022
Les petits Bonhommes de GUIONNET François

Présentation de la marque Les petits Bonhommes

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur GUIONNET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Les petits Bonhommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur GUIONNET François domicilié(e) 16 rue Victor Fortun - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUIONNET François domicilié(e) 16 rue Victor Fortun - 44400 - REZE - France.

La marque Les petits Bonhommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits Bonhommes est expirée depuis le 20 septembre 2022.


M. GUIONNET François - 16 rue Victor Fortun - 44400 - REZE - France


M. GUIONNET François - 16 rue Victor Fortun - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

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