Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATIS
GUIONIE JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
98720881
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 3 mars 1998 par GUIONIE JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est GUIONIE JEAN-LUC, domicilié(e) 2, IMPASSE DES LAVANDES, 31880 LA SALVETAT SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIONIE Jean-Luc - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 3 mars 2008.


GUIONIE JEAN-LUC - 2, IMPASSE DES LAVANDES, 31880 LA SALVETAT SAINT GILLES - France


GUIONIE Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Véhicules terrestres - automobiles de route - automobiles de course.