Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES FOUCAUDS
Numéro de dépôt :
1598126
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES FOUCAUDS
Déposée le 21 mai 1990 par monsieur GUIONIE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES FOUCAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES FOUCAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FOUCAUDS est expirée depuis le 21 mai 2000.
GUIONIE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49