Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CHAPELLE BRISSON
Numéro de dépôt :
1595932
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE BRISSON
Déposée le 5 avril 1990 par madame GUIONIE Bernadette née ROMAGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CHAPELLE BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE BRISSON est expirée depuis le 5 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47