Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RATUS
GUION JEAN
GUION JEANINE

Numéro de dépôt :
1724223
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2021

Présentation de la marque RATUS

Déposée le 11 juin 1991 par GUION JEAN et GUION JEANINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GUION JEAN domicilié(e) Le Puccini 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France et GUION JEANINE domicilié(e) Le Puccini 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque RATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RATUS est expirée depuis le 11 juin 2021.

GUION JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RATUS POCHE


GUION JEAN - Le Puccini 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France

GUION JEANINE - Le Puccini 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2202985 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 20 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328402 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448659 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331150 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396472 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 2 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408569 - Publication au BOPI 2005-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement d'adresse n°528165 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463911 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la représentation du son ou des images;appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, cinématographiques, optiques, photographiques et d'enseignement.Equipement et système de traitement de l'information, du son, des images et de tous messages.Produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;clichés.Jeux, jouets;articles de sport, non compris dans d'autres classes, articles de décoration.Vêtements, chaussures, chapellerie.Services de communication, notamment, radiophoniques, téléphoniques, télévisuels, cinématographiques, télématiques, et par voie de presse.Services d'éducation et de divertissement, éditions de livres, revues;distribution de journaux;prêt de livres.Spectacles, radiophoniques, télévisuels;production de films;location de films, d'enregistrements phonographique.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.