Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALLIANCE MEDICAL
M. GUIOL DAMIEN, Agissant pour le compte de la société NOVALLIANCE MEDICAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312253
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2026
NOVALLIANCE MEDICAL de GUIOL DAMIEN

Présentation de la marque NOVALLIANCE MEDICAL

Déposée le 4 novembre 2016 par monsieur GUIOL DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALLIANCE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur GUIOL DAMIEN domicilié(e) LES ATELIERS LAZER, 68 BOULEVARD LAZER - 13010 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALLIANCE MEDICAL, M. GUIOL DAMIEN domicilié(e) LES ATELIERS LAZER, 68 BOULEVARD LAZER - 13010 - MARSEILLE - France.

La marque NOVALLIANCE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALLIANCE MEDICAL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.


M. GUIOL DAMIEN, Agissant pour le compte de la société NOVALLIANCE MEDICAL en cours de formation - LES ATELIERS LAZER, 68 BOULEVARD LAZER - 13010 - MARSEILLE - France


NOVALLIANCE MEDICAL, M. GUIOL DAMIEN - LES ATELIERS LAZER, 68 BOULEVARD LAZER - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; oxygène à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vente au détail de matériel médical ;

Maintenance de matériel médical ; désinfection de matériel médical ; installation, entretien et réparation de matériel médical ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; Education et formation du patient au domicile ou en institution ; formation d'infirmier et de tout autre personnel médical et paramédical ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; Services de santé et de soins à domicile et notamment oxygénothérapie, aérosolthérapie, soins de l'insuffisance respiratoire (services médicaux) ; soins de perfusion (services médicaux) ; soins de nutrition (services médicaux) ; soins d'insulinothérapie (services médicaux) ; services de suivi de patients recevant des traitements médicaux (services médicaux) ; chirurgie esthétique ; location d'appareils médicaux ; services de téléassistance médicale à domicile et de télémédecine ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale (services médicaux) ; services d'aide, de maintien, de soins et d'hospitalisation à domicile (services médicaux) ; location et maintenance de matériel médical ; désinfection de matériel médical ; installation, entretien et réparation de matériel médical ; ces services étant rendus sous contrôle médical.