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Marques déposées par GUINUT SEBASTIEN JEAN
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OCTANT CONCEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTANT CONCEPT
GUINUT SEBASTIEN JEAN

Numéro de dépôt :
93465212
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque OCTANT CONCEPT

Déposée le 15 avril 1993 par GUINUT SEBASTIEN JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « OCTANT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est GUINUT SEBASTIEN JEAN domicilié(e) 30 RUE DU MINAGE,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2240961) - 17000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien GUINUT domicilié(e) 30 RUE DU MINAGE,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2240961) - 17000 - France.

La marque OCTANT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTANT CONCEPT est expirée depuis le 15 avril 2013.


GUINUT SEBASTIEN JEAN - 30 RUE DU MINAGE,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2240961) - 17000 - France


Sébastien GUINUT - 30 RUE DU MINAGE,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2240961) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240961 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Meubles Tissus Tapis

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.