Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES CARDELINES
Numéro de dépôt :
1121880
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE LES CARDELINES
Déposée le 24 janvier 1980 par monsieur GUINTRAND Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE LES CARDELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES CARDELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LES CARDELINES est expirée depuis le 24 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034