Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAP TOGUIN
GUINTOLI JACQUES

Numéro de dépôt :
1581887
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2000

Présentation de la marque CHAP TOGUIN

Déposée le 20 mars 1990 par GUINTOLI JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAP TOGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUINTOLI JACQUES, domicilié(e) 867 Avenue de la Libération, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CHAP TOGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAP TOGUIN est expirée depuis le 20 mars 2000.


GUINTOLI JACQUES - 867 Avenue de la Libération, 84300 CAVAILLON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Plaques métalliques servant de supports de moyens d'accrochage pour engins de travaux.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais