Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECHNISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUINOT domicilié(e) 1 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.
La marque TECHNISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUINOT, société par actions simplifiée - 1 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 632041877
NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552676 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553553 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583693 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09
Produits hygiéniques pour la médecine : substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel autres que pour la conservation des aliments), moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
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