Déposée le 15 mai 2002 par GUINOT Raymond René Georges Lambert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AG+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est GUINOT Raymond René Georges Lambert domicilié(e) 14 rue des Roches,77580 BOULEURS - 77580 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yves ESCUDIER Avocat à la Cour domicilié(e) 76 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque AG+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AG+ est expirée depuis le 15 mai 2012.
GUINOT Raymond René Georges Lambert - 14 rue des Roches,77580 BOULEURS - 77580 - France
Maître Yves ESCUDIER Avocat à la Cour - 76 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380902 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Mâts, bomes, livardes et tangons en aluminium, pour voiliers, planches à voiles, et chars à voiles ; pièces d'accastillage en acier inoxydable, aluminium, bronze ou titane pour mâts, bomes, livardes et tangons (pieds de mâts et emplantures, systèmes de vit de mulet, systèmes de barres de flèches, poulies à encastrer pour drisses de spi, pour balancines de tangons et pour drisses de foc, systèmes de fixations de haubans et bas haubans, têtes de mâts) ; accastillage en général, en acier inoxydable, aluminium, bronze ou titane, pour voiliers, planches à voiles et navires de plaisance ; gréements dormants pour voiliers, en acier inoxydable, bronze ou titane ; terminaisons pour gréements dormants de voiliers, en acier inoxydable, bronze ou titane ; dispositifs à gouverner en acier inoxydable, aluminium, bronze ou titane ; systèmes en câbles en acier inoxydable, acier galvanisé, aluminium, bronze ou titane, pour la décoration intérieure, l'architecture, l'industrie, le levage ; terminaisons pour systèmes en câbles, en acier inoxydable, aluminium, bronze ou titane, pour la décoration intérieure, l'architecture, l'industrie, le levage ; mâts en acier inoxydable, aluminium, bronze ou titane, pour antennes, radars et feux de navigation ; profilés en aluminium pour l'aéronautique, la décoration, l'architecture, l'industrie. Chariots de mise à l'eau pour voiliers et bateaux à moteurs, en acier inoxydable, aluminium, bronze, titane, bois, carbone ou polymère. Mâts, bomes, livardes et tangons non métalliques, pour voiliers, planches à voiles et chars à voiles ; mâts non métalliques pour antennes, radars et feux de navigation. Gréements courants en polymère, polyamide, aramide, vinyle, coton, chanvre ou composite, pour voiliers et planches à voiles ; tous systèmes en corde textile technique, en polymère, polyamide, aramide, vinyle, coton, chanvre ou composite, pour la décoration intérieure, l'architecture, l'industrie, le levage ou le transport ; corde textile technique en général. Pièces d'accastillage en bois, carbone ou polymère, pour mâts, bomes, livardes et tangons (pieds de mâts et emplantures, systèmes de vit de mulet, systèmes de barres de fièches, poulies à encastrer pour drisses de spi, pour balancines de tangons et pour drisses de foc, systèmes de fixations de haubans et bas haubans, têtes de mâts) ; accastillage en général, en bois, carbone ou polymère, pour voiliers, planches à voile et navires de plaisance ; gréements dormants non métalliques pour voiliers ; terminaisons pour gréements dormants de voiliers, en polymère ou carbone ; dispositifs à gouverner en bois, carbone ou polymère. Etude et conception de tout système de gréement (mâts, bomes, livardes, tangons) pour voiliers, planches à voiles, chars à voiles ; étude et conception de toutes pièces d'accastillage pour voiliers, planches à voiles et navires de plaisance ; étude et conception de systèmes en câbles, profilés aluminium et ensembles mécano-soudés pour l'architecture, la décoration et l'industrie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AG+"