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Marques déposées par monsieur GUINOT Alain
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Le Tertre Saint Clément
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tertre Saint Clément
M. GUINOT Alain

Numéro de dépôt :
4019047
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2023
Le Tertre Saint Clément de GUINOT Alain

Présentation de la marque Le Tertre Saint Clément

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur GUINOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Tertre Saint Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur GUINOT Alain domicilié(e) 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUINOT Alain domicilié(e) 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France.

La marque Le Tertre Saint Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tertre Saint Clément est expirée depuis le 11 juillet 2023.

GUINOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Bonheur de France


M. GUINOT Alain - 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France


M. GUINOT Alain - 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.