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Marques déposées par monsieur GUINOT Alain
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Bonheur de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonheur de France
M. GUINOT Alain

Numéro de dépôt :
4019044
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2023
Bonheur de France de GUINOT Alain

Présentation de la marque Bonheur de France

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur GUINOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonheur de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur GUINOT Alain domicilié(e) 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUINOT Alain domicilié(e) 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France.

La marque Bonheur de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonheur de France est expirée depuis le 11 juillet 2023.

GUINOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Tertre Saint Clément


M. GUINOT Alain - 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France


M. GUINOT Alain - 24 bis rue Saint Barthélémy - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.