Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création…
GUINOISEAU SYLVIE
AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'EURL “ ARTISIANE LDC ” EN COURS DE CREATION

Numéro de dépôt :
3343728
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/02/2015
LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création… de GUINOISEAU SYLVIE

Présentation de la marque LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création…

Déposée le 28 février 2005 par GUINOISEAU SYLVIE et AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'EURL “ ARTISIANE LDC ” EN COURS DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Les déposants sont GUINOISEAU SYLVIE - France et AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'EURL “ ARTISIANE LDC ” EN COURS DE CREATION domicilié(e) 40 RUE VICTOR HUGO,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUINOISEAU SYLVIE domicilié(e) 40 RUE VICTOR HUGO,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France.

La marque LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LDC Artisiane Quand le Loisir Devient Création… est expirée depuis le 28 février 2015.


GUINOISEAU SYLVIE - France

AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'EURL “ ARTISIANE LDC ” EN COURS DE CREATION - 40 RUE VICTOR HUGO,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France


GUINOISEAU SYLVIE - 40 RUE VICTOR HUGO,49130 LES PONTS DE CÉ - 49130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Arabique (gomme). Céramique (glaçures pour la céramique). Papier – pâte à –). Céruse. Aquarelle (fixatif pour). Apprêt (couleur pour apprêt). Bitume (vernis au). Bois (huile pour la conservation du bois). Bois (mordants pour le bois). Bois (produits pour la conservation du bois). Céramique (couleurs pour la –). Couleurs. Couleurs (diluants pour –). Couleurs (épaississant pour –). Couleurs (liant pour –). Diluants pour peintures. Dorure. Emaux (vernis). Emaux (pour la peinture). Fixatifs [vernis]. Gomme – guttes pour la peinture. Gomme laque. Métaux en feuilles pour peintres… Métaux en poudre pour peintres… Or brillant [céramique]. Pigments. Siccatifs pour couleurs. Térébenthine (diluant pour la peinture). Gravure sur verre, bois et métal. Teintures pour tissus. Amidon (apprêt). Antirouille (produits). Maquillage (produit de –). Papier abrasif. Talc. Bougies [éclairage]. Bougies pour arbre de noël. Cire pour l'éclairage. Matériel pour la fabrication des bougies, à savoir cire et mèches. Art (objet d'art) en métaux communs. Boites en métaux communs. Boutons (poignées) en métal. Boutons (poignées) en porcelaine. Charnières métalliques. Fer (fil de –). Figurines [statuettes] en métaux communs. Fils métalliques. Quincaillerie métallique. Ressorts (quincaillerie métallique). Colle (pistolet à colle) électriques. Graver (machines à graver). Equerre (outils). Fraises [outils]. Gouges. Lame (outils). Marteaux (outils). Pinces. Poinçons. Couturière (mètre de couturière). Loupes (optique). Raccordement électriques. Règles [instrument de mesure]. Abat-jour. Ampoules d'éclairage. Douilles de lampes électriques. Lampes d'éclairage. Lampes électriques pour arbre de noel. Bagues (bijouterie). Bijouterie (articles de). Boucles d'oreilles. Bracelets [bijouterie]. Broches [bijouterie]. Colliers [bijouterie]. Parures [bijouterie]. Perles [bijouterie]. Strass. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage. Adhésifs (tissus) collables à chaud. Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage. Aquarelle. Argile à modeler. Auto-adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage. Autocollants (articles de papeterie). Bandes adhésives pour la papeterie et le ménage. Bandes gommées (papeterie). Blocs. Blocs à dessin. Bois (carton de pâte de bois) [papeterie]. Bois (papier de bois). Boîtes en carton ou en papier. Broderie (modèles de broderie). Brosses (pinceaux). Cachets (sceaux). Calques (papier –). Carbone (papier –). Cartes. Carton. Carton de pâte de bois. Cartonnages. Catalogues. Chevalets pour la peinture. Chine (encres de chines). Cire à cacheter. Coffrets pour la papeterie (articles de bureau). Compas de tracé. Craie pour tailleurs. Crayons. Crayons (mine de –). Crayons (taille –) électrique ou non. Dessin (fournitures pour le –). Dessin (instruments pour le –). Eaux-fortes [gravures]. Ecrire (fournitures pour –). Ecrire (nécéssaire pour –) [écritoires]. Ecrire (plumes à écrire). Ecriture (fournitures pour l'écriture). Ecriture (instruments d'écriture). Ecriture (modèles d'écriture). Effacer (gommes à –). Encreurs (tampons). Encriers. Enveloppes (papeterie). Equerre à dessin. Feuilles [papeterie]. Figurines [statuettes] en papier mâché. Fils pour la reliure. Fusains (crayons –). Gabarits [papeterie]. Godet pour la peinture. Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage. Gravures. Lettres (papiers à –). Linge de table (en papier). Livres. Mâché (papier –). Matières plastiques pour le modelage. Modeler (matériaux à –). Modèles de broderie. Onglets (reliure). Papeterie (articles de). Papier. Papier à copier [articles de papeterie]. Papier paraffiné. Papier parchemin. Pastels [crayons]. Pâte à modeler. Peinture (toiles pour la –). Pinceaux. Plioirs. Plumes à dessin. Plumes à écrire. Plumiers. Pochoirs. Pointes à tracer pour le dessin. Porte-mines. Porte plume. Règle à dessiner. Reliures. Reliures (articles pour –). Revues (périodiques). Rubans de papier. Sceaux (tampons pour). Serviettes de table (en papier). Stylos. Supports pour plumes et crayons. Tampons encreurs. Tire-ligne. Toile pour reliure. Toiles pour la peinture. Papiers de toutes sortes (à l'exception du papier peint et du papier de tenture). Papeterie. Cartes de voeux. Matériel pour la calligraphie et l'enluminure. Modelage. Poterie. Sculpture sur divers supports. Peintures décoratives (sur bois, verre, métal, tissus…). Carterie, savoir cartes comportant des images. Tampons. Latex (caoutchouc). Mastics pour joints. Pique – fleurs en mousse (produit semi-finis). Lanières de cuir. Argile de potier. Calcaire (pierres –). Céramique (matière première pour la –). Ciment. Glaces [vitres] pour la construction. Glaise. Liège aggloméré. Mosaïques pour la construction. Pierre artificielle. Placage (bois de –). Placages en bois. Plâtre. Sable à l'exception du sable pour fonderie. Terre cuite. Vitraux. Carrelages non métalliques. Mosaïque. Marqueterie. Moulage. Vitrail. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile. Art (objet d'art) en bois, cire, plâtre ou en matière plastique. Baguettes (liteaux) d'encadrement. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Broderie (cadres à –). Cadres (encadrement). Cadres [encadrement] (moulures pour). Figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou en matière plastiques). Miroirs (glaces). Paniers non métalliques. Rubans de paille. Vannerie. Coquillages (coquilles). Animaux (soies) brosserie et pinceaux. Art (objet d'art) en porcelaine, terre cuite ou en verre. Assiettes non en métaux précieux. Bols. Bonbonnières non en métaux précieux. Bougeoirs non en métaux précieux. Faïence. Figurines [statuettes] en porcelaine, terre cuite ou en verre. Fleurs (pots à –). Gobelets non en métaux précieux. Mosaïques en verre non pour la construction. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Porcelaines. Pots. Pots à fleurs. Saladiers non en métaux précieux. Salières non en métaux précieux. Services (vaisselle) non en métaux précieux. Serviettes (ronds de –) non en métaux précieux. Sucriers non en métaux précieux. Theières non en métaux précieux. Tirelires non métalliques. Vaisselle non en métaux précieux. Verre peint. Verre pour encadrement. Ficelles. Raphia. Sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballages en matière textile). Broder (fils à –). Coton (fils de –). Coudre (fils à coudre). Elastiques (fils élastiques) à usage textile. Fils. Laine (laine filée). Laine (fils de –). Broderie. Canevas. Tricot. Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la –). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Coton (tissus de –). Crepon. Jute (tissus de –). Lin (tissus de –). Non-tissés (textiles). Soie (tissus de –). Tissus. Tissus à usage textile. Velours. Canevas. Cravates. Tee-shirt. Aiguilles à coudre. Aiguilles à tricoter. Boîte à couture. Border (cordons à border). Border (galons à border). Border (lacets à border). Boutons. Boutons pression. Broderies. Cordons à vêtements. Coudre (dés à coudre). Crochets [mercerie]. Crochets à broder. Dentelles. Festons [broderie]. Fleurs artificielles. Galons. Guirlandes artificielles. Lacets (cordons). Mercerie (articles de –) à l'exception des fils. Oeillets pour vêtements. Oiseaux (plumes d'–). Ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud) [mercerie]. Paillettes pour vêtements. Passementerie. Plumes (accessoires d'habillement). Rubans (passementerie). Ruban élastiques. Canevas. Broderie. Articles de mercerie, passementerie. Bougies (porte –) pour arbre de noel. Décoration pour arbre de noel (sauf articles d'éclairage et sucreries). Masques de carnaval. Ours en peluche. Peluches [jouets]. Ecorces brutes. Fleurs sèchées pour la décoration. Exposition (organisation d'–) à but commerciaux ou de publicité. Céramique (travaux sur –). Encadrement d'oeuvre d'art. Enseignement. Exposition (organisation d'–) à but culturel ou éducatif. Formation pratique (démonstrations).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.