Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUINGUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES DELICES DE SABINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUINGUET domicilié(e) LES CAVALES - 47120 - DURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 664 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque LES DELICES DE SABINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUINGUET, SARL - LES CAVALES - 47120 - DURAS - France - SIREN 378664601
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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