Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPSOU
GUINET Jacques

Numéro de dépôt :
93459495
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque CLIPSOU

Déposée le 15 mars 1993 par GUINET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIPSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est GUINET Jacques, domicilié(e) 2 Chemin du Daguet, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CLIPSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPSOU est expirée depuis le 15 mars 2003.


GUINET Jacques - 2 Chemin du Daguet, 60300 SENLIS - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Porte-clés et porte-jetons formant support publicitaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.