Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENILLE
GUINET-DERRIAZ

Numéro de dépôt :
1323109
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2005

Présentation de la marque FONTENILLE

Déposée le 10 septembre 1985 par la société GUINET-DERRIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GUINET-DERRIAZ domicilié(e) 11, Quai Général Sarrail, 69006 LYON (dossier no 2050947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 514 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2050947) - France.

La marque FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTENILLE est expirée depuis le 10 septembre 2005.

GUINET-DERRIAZ a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE PERLE , MARBRILEGE , REVERMONT , SEGNY , BENEVENT


GUINET-DERRIAZ - 11, Quai Général Sarrail, 69006 LYON (dossier no 2050947) - France - SIREN 955514575


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2050947) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1995 n°2050947 - Publication au BOPI 1995-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°16287 - Publication au BOPI

Pierres et ouvrages en pierre.