Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP AIRTOUR
Numéro de dépôt :
1722130
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque CAP AIRTOUR
Déposée le 5 janvier 1990 par GUINET Antoine Roger Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAP AIRTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP AIRTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AIRTOUR est expirée depuis le 5 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28