Déposée le 20 juin 1994 par la société GUINDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DREUX),
la marque française « BELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la société GUINDON domicilié(e) 2 Chemin des Vignes, 28210 Bréchamps - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François GUINDON - France.
La marque BELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES est expirée depuis le 20 juin 2004.
GUINDON, Jean-François - 2 Chemin des Vignes, 28210 Bréchamps - France - SIREN 393682836
Jean-François GUINDON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Joaillerie, bijouterie, horlogerie, boite à musique, montre-bracelet.Carillon éolien, instruments à percussion.Mobile musical.Jeux éducatifs, jouets, décoration pour arbre de noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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