Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOPROTEC
Monsieur GUINCHARD Henri

Numéro de dépôt :
1441401
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque DOMOPROTEC

Déposée le 4 décembre 1987 par monsieur GUINCHARD Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DOMOPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUINCHARD Henri domicilié(e) route de Gray, 25480 PIREY. - France.

La marque DOMOPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOPROTEC est expirée depuis le 4 décembre 1997.


Monsieur GUINCHARD Henri - route de Gray, 25480 PIREY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Matériaux de contruction métalliques;constructions transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métalliques;matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques;constructions et poses d'éléments et accessoires pour le bâtiment; entretien et restauration du bâtiment en général.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.