Déposée le 19 mars 1996 par GUINCHARD Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE BROUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est GUINCHARD Christian, domicilié(e) Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque LE BROUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUINCHARD Christian - Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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