LA FERMIERE CRAQUANT
Présentation de la marque LA FERMIERE CRAQUANT
Déposée le 22 avril 1996 par GUINCHARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERMIERE CRAQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FERMIERE CRAQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMIERE CRAQUANT est expirée depuis le 22 avril 2006.
GUINCHARD Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22