Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAIN RETROUVE
Numéro de dépôt :
1620039
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque LE PAIN RETROUVE
Déposée le 1 décembre 1989 par Guinard Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE PAIN RETROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN RETROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN RETROUVE est expirée depuis le 1 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11