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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUINARD ENERGIES
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MEGAWATSTREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAWATSTREAM
GUINARD ENERGIES SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4033707
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
MEGAWATSTREAM de GUINARD ENERGIES

Présentation de la marque MEGAWATSTREAM

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUINARD ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEGAWATSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUINARD ENERGIES domicilié(e) 38 rue Jim Sévellec, pépinière d'entreprise no 30 - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 625 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque MEGAWATSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAWATSTREAM est expirée depuis le 19 septembre 2023.

GUINARD ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Guinard Énergies , MEGAWAT BLU , POSEIDE


GUINARD ENERGIES SARL, Société à responsabilité limitée - 38 rue Jim Sévellec, pépinière d'entreprise no 30 - 29200 - BREST - France - SIREN 504625278


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de nature juridique n°621747 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625184 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Classe 7 : Machines et machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs, générateurs de courant, générateurs d'électricité, générateurs d'énergie électrique, générateurs hydrauliques, générateurs éoliens, aérogénérateurs pour produire de l'énergie éolienne, installations hydrauliques, installations éoliennes, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques, moteurs hydrauliques, pompes, pompes centrifuges, pompes à eau (machines), turbines, turbines d'énergie électrique, turbines hydrauliques, turbines éoliennes, commandes hydrauliques pour générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes, dispositifs de commande de générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes, équipement hydromécanique pour exploitations hydroélectriques, compresseurs, régulateurs, surchauffeurs et surcompresseurs, systèmes et mécanismes de contrôles pour générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes, pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Centrales éoliennes et hydrauliques, centrales nucléaires, centrales à condensation, centrales thermiques, centrales électriques à accumulation par pompage et d'air comprimé pour la production et la distribution d'énergie, centrales électriques à mazout et au charbon, centrales à turbines à gaz, réacteurs nucléaires, pièces de tous les produits précités ;

Construction ; réparation ; services d'installation, informations en matière de construction, information en matière de réparation, construction, réparation et services d'installation de centrales éoliennes et hydrauliques, centrales nucléaires, centrales à condensation, centrales thermiques, centrales électriques à accumulation par pompage et d'air comprimé pour la production et la distribution d'énergie, centrales électriques à mazout et au charbon, centrales à turbines à gaz, réacteurs nucléaires, générateurs, générateurs de courant, générateurs d'électricité, générateurs d'énergie électrique, générateurs hydrauliques, générateurs éoliens, aérogénérateurs pour produire de l'énergie éolienne, installations hydrauliques, installations éoliennes, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques, moteurs hydrauliques, pompes, pompes centrifuges, pompes à eau (machines), turbines, turbines d'énergie électrique, turbines hydrauliques, turbines éoliennes, commandes hydrauliques pour générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes, dispositifs de commande de générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes, équipement hydromécanique pour exploitations hydroélectriques, compresseurs, régulateurs, surchauffeurs et surcompresseurs, systèmes et mécanismes de contrôles pour générateurs, machines, moteurs, pompes, turbines, installations hydrauliques et installations éoliennes ;

Transport, distribution, entreposage, livraison, stockage, transfert de l'électricité, d'énergie, d'air, de chaleur, de froidure, de gaz, de pétrole et de combustibles pour la production d'énergie, transport par oléoducs, transport par pipelines ; à l'exclusion des services de production, distribution, fourniture, transport et entreposage de compositions combustibles, de gaz et de gaz liquéfié.