Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NETY
GUINAND Lionel

Numéro de dépôt :
1376923
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE NETY

Déposée le 23 octobre 1986 par GUINAND Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUINAND Lionel domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE DES OUILLIERES. - France.

La marque DOMAINE DE NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NETY est expirée depuis le 23 octobre 1996.


GUINAND Lionel - 69460 SAINT ETIENNE DES OUILLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

VIN BEAUJOLAIS VILLAGES, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE NETY