Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIFE JACKET UNDER YOUR SEAT
GUINAMARD Bruno

Numéro de dépôt :
94548070
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque LIFE JACKET UNDER YOUR SEAT

Déposée le 7 décembre 1994 par GUINAMARD Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIFE JACKET UNDER YOUR SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est GUINAMARD Bruno, domicilié(e) demeurant 3, rue Rennequin à BOUGIVAL (78380) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. LEFEBVRE-QUILLART et Associés Avocats à la Cour - France.

La marque LIFE JACKET UNDER YOUR SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIFE JACKET UNDER YOUR SEAT est expirée depuis le 7 décembre 2004.


GUINAMARD Bruno - demeurant 3, rue Rennequin à BOUGIVAL (78380) - France


S.C.P. LEFEBVRE-QUILLART et Associés Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.