Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Champ des Roy
GUIMBERTEAU Michel

Numéro de dépôt :
3767095
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Château Champ des Roy de GUIMBERTEAU Michel

Présentation de la marque Château Champ des Roy

Déposée le 17 septembre 2010 par GUIMBERTEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Champ des Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est GUIMBERTEAU Michel domicilié(e) Château Franc Baudron 2 lieu dit Baudron - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIMBERTEAU Michel domicilié(e) Château Franc Baudron 2 lieu dit Baudron - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château Champ des Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Champ des Roy est expirée depuis le 17 septembre 2020.

GUIMBERTEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : Château Franc Baudron


GUIMBERTEAU Michel - Château Franc Baudron 2 lieu dit Baudron - 33570 - MONTAGNE - France


GUIMBERTEAU Michel - Château Franc Baudron 2 lieu dit Baudron - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.