Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PETITE POUSSINE
GUIMARD Reg
MOREAU Vincent

Numéro de dépôt :
95567511
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA PETITE POUSSINE

Déposée le 12 avril 1995 par GUIMARD Reg et MOREAU Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE POUSSINE »

Les déposants sont GUIMARD Reg, domicilié(e) 77 Bld Soult, 75012 PARIS - France et MOREAU Vincent, domicilié(e) 4, Rue du DOLMEN, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REG GUIMARD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GUIMARD Reg a également déposé les autres marques suivantes : TRICERATOPS IVOR , IVORINE


GUIMARD Reg - 77 Bld Soult, 75012 PARIS - France

MOREAU Vincent - 4, Rue du DOLMEN, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France


REG GUIMARD - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288267 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289400 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés