Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULINE
GUILMINOT Sylviane, Mouline

Numéro de dépôt :
1507958
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1999

Présentation de la marque CHATEAU MOULINE

Déposée le 6 janvier 1989 par GUILMINOT Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILMINOT Sylviane, Mouline, domicilié(e) SAINTE FOY LA LONGUE, 33490 SAINT MACAIRE. - France.

La marque CHATEAU MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULINE est expirée depuis le 6 janvier 1999.

GUILMINOT Sylviane a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOURBIER LA MONTAGNE


GUILMINOT Sylviane, Mouline - SAINTE FOY LA LONGUE, 33490 SAINT MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Mouline