Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BILLOU DU CHAROLLAIS
Madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean

Numéro de dépôt :
1758186
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
29/05/2001
LE BILLOU DU CHAROLLAIS de GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean

Présentation de la marque LE BILLOU DU CHAROLLAIS

Déposée le 29 mai 1991 par madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « LE BILLOU DU CHAROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean domicilié(e) Sermaize, 71120 VENDENESSE, LES CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean - France.

La marque LE BILLOU DU CHAROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BILLOU DU CHAROLLAIS est expirée depuis le 29 mai 2001.


Madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean - Sermaize, 71120 VENDENESSE, LES CHAROLLES - France


Madame GUILLOUX Alice Veuve BILLOUX Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Produit élaboré à partir de muscles de bovins charollais adultes, élevés selon la tradition séculaire du Charollais/Brionnais ; les animaux proviendront exclusivement de l'Arrondissement de Charolles ; La viande pourra être séchée, salée, cuisinée, conservée sous vide, pasteurisation ou autres procédés conformes aux normes sanitaires de l'Agro-Alimentaire.