Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCESSE DE CHALAIS
Numéro de dépôt :
1383767
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
01/12/1996
Présentation de la marque PRINCESSE DE CHALAIS
Déposée le 1 décembre 1986 par GUILLOUT Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « PRINCESSE DE CHALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRINCESSE DE CHALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE DE CHALAIS est expirée depuis le 1 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20